Guide des principales réglementations territoriales et urbanistiques applicables à l’agriculture urbaine

Les projets d’agriculture urbaine se multiplient, sous différentes formes, et pourraient a priori prendre place partout où le développement de la ville leur laisse de l’espace : sur les terrains non construits, aux abords des bâtiments, mais aussi en toiture, sur balcon, dans les caves et bien sûr sur les quelques terres reconnues comme agricoles.

Quelle est la réglementation applicable à ces projets agricoles en Région de Bruxelles-Capitale ? 

Le Guide des principales réglementations urbanistiques et territoriales applicables aux projets d’agriculture urbaine fournit un état des lieux et donne une explication des principales démarches et réglementations en vue d’intégrer harmonieusement l’agriculture sur le territoire de notre Région, dans l’état actuel des connaissances et textes applicables.

Réglementation

Retour d'expérience création de houblonnière urbaine hors sol

Pour une culture en bacs sur toit

  • La méthode testée:

Système de bacs avec réserve d’eau et billes d’argiles pour faire remonter l’eau par capillarité dans le bac supérieur contenant le houblon. Les bacs ont été construits avec des futs de bières de 30L non consignés. Une structure triangulaire en bois protège le tout et sert de support à la fois à une « hampe » de 3-4 m (pour la première année) pour faire grimper le houblon et un parapluie retourné pour la récupération de l’eau de pluie. Le système de parapluie inversé serait autonome si la pluviométrie à Bruxelles était constante sur l’année.L'année 2018, avec sa longue période de sécheresse, a démontré la nécessité d’un arrosage d’appoint, d’où la décision de placer un système de goutte-à-goutte en cas d’absence prolongé de pluie.

  • Matériel utilisé pour les constructions de 56 bacs à houblon en upcycling: 56 fûts jetables, 56 seaux d’olive, 56 bouteilles PET, env. 200 palettes en bois, 90 litres de billes d’argile récupérées, 168 bouchons en liege, 1500 litres de substrats compost/terreau.

Pour une culture sur friche (contact du bac avec le sol)

  • Matériel : géotextile + machine à coudre & fil à coudre résistant + grillage à poule + paille (un petit balot pour 5 bacs) + pince à coupe
  • Isolation des bacs d'une couche de 5cm de paille fixée avec du grillage à poule. Cela permet à la fois d'isoler la terre et les racines (garde l'humidité en été et protège du gel en hiver) et de servir de gite pour certains insectes comme les perces-oreilles qui s'occuperont des pucerons .
  • Quelle taille de bac idéale? Plusieurs formats ont été testés. D'ici quelques années nous pourrons évaluer l'impact de la taille du bacs sur la qualité et quantité de houblons produits.
  • Privilégiez la pose des bacs contre des murs avec cordes (6-8m)

Pour les plants qui ne sont pas contre des murs

  •  méthode testée = style parasol :
  • Enfoncer un tube en métal creux de 60cm dans une profondeur de 40/40cm du sol. Ex : poteaux de signalisation – échafaudage – arceaux vélos ... ca se trouve d'occasion facilement. 
  • Insérer un mat d'environ 5-6 m de haut et placer des cales pour qu'il ne tangue pas! On a testé avec des bambous de 5-7cm de diamètre.
  • En fonction de la solidité/hauteur de votre mat, vous pourrez y accrocher au sommet 1 ou plusieurs cordes que vous dirigerez vers les plants de houblons
  • Houblon sur l’espace public : Soyez attentif au lieu d’implantation des houblons. En effet, un éclairage public permanent et trop intense pourrait limiter la formation de cônes . 
  • A terme, il serait intéressant d'étudier l’influence de différents milieux urbains, taille de pots, orientation, pleine terre, variété, exposition a la lumière artificielle, ... sur la croissance et sur la floraison.
Projets inspirants

Évolution du nombre et de la superficie des potagers en Région bruxelloise entre 2013 et 2018

S’inscrivant dans la continuité du recensement réalisé en 2013 et d’autres initiatives visant à favoriser l’implantation des potagers en ville (politique Good Food), cette étude a pour objectif de mettre à jour la base de données existante relative aux potagers urbains collectifs en Région de Bruxelles-Capitale.

Afin d’atteindre ces objectifs, la mission s’est divisée en plusieurs tâches:

  • Recenser les sites potagers existants, nouveaux ou supprimés, à venir ou menacés.
  • Réaliser le SIG lié à ce recensement
  • Faire l’état des lieux de la situation en 2018 et la comparaison avec la situation de 2013
Etudes

Inspirons le Quartier, appel à projets durables citoyens

Envie de contribuer à un cadre de vie plus durable dans votre quartier ? Vous avez des projets plein la tête mais ne savez pas comment vous lancer ?

L’appel à projets Inspirons le Quartier de Bruxelles Environnement est là pour vous accompagner dans la réalisation de vos projets collectifs de quartier et peut vous apporter un soutien financier allant jusqu’à 15 000 €.

 

Inspirons le Quartier, quésako ?

En 2016, Bruxelles Environnement décide de rassembler ses différents appels à projets citoyens sous une seule et même bannière : c’est ainsi qu’est né Inspirons le Quartier. Celui-ci invite chaque année les citoyen·ne·s de Bruxelles à proposer un projet durable qu’ils aimeraient développer dans leur quartier.

Ce projet doit être avant tout citoyen : il doit se construire pour les habitant·e·s du quartier en rassemblant les idées, les ressources, les motivations et les compétences de ceux-ci. Les porteurs·euses de projet doivent avoir une réelle ouverture sur le quartier et impliquer le plus grand nombre autour du projet, le but étant de dynamiser et d’améliorer la qualité de vie du quartier en mobilisant ses habitant·e·s autour de la préservation de l’environnement et du développement durable. Plusieurs thématiques peuvent ainsi être abordées pour le projet, comme par exemple :

  • Promouvoir la Good Food, une alimentation équilibrée, locale et de saison, grâce à des projets d’ateliers culinaires (conservation des aliments, cuisine des restes…) ou d’installation de potagers collectifs ou de poulaillers ;
  • Ramener la nature dans son quartier, en développant des projets de verdurisation de façade, en cultivant des espaces communs pour enjoliver le quartier et attirer la biodiversité ;
  • Installer un compost collectif permettant d’optimiser l’utilisation des déchets organiques du quartier ;
  • Développer un projet « zéro déchet » comme des ateliers DIY, instaurer un système d’échange local ou mettre en place un lieu de location de biens d’utilité occasionnelle ;
  • Ou encore réaliser une série de projets sur des thématiques différentes à l’échelle de tout un quartier avec les Quartiers Durables Citoyens, des projets de plus grande ampleur et souvent plus coûteux.

Les projets Inspirons le Quartier près de chez vous

Qui peut participer à cet appel à projets ?

L’appel s’adresse à tout groupe de citoyen·ne·s, voisin·e·s, connaissances, ami·e·s, habitant·e·s d’une rue ou d’un quartier… qui souhaite développer collectivement un projet. Il s’adresse également aux associations de fait et certains types d’ASBL (les ASBL de bénévoles, composées de citoyen·ne·s du projet concerné).

Les seules conditions sont de composer un groupe pilote de minimum 5 personnes qui portera le projet tout au long de son développement et que son mode de fonctionnement soit participatif.

Pour plus d’informations sur les critères de recevabilité des projets, consultez les modalités complètes.

Qu’est-ce que Bruxelles Environnement met en place pour vous aider ?

Si votre projet est retenu, il pourra bénéficier de plusieurs types de soutiens :  

  • Un accompagnement par des professionnel·le·s, pour assurer le développement technique du projet, les aspects méthodologiques et de gestion de groupe ;
  • Un soutien financier pouvant aller jusqu’à 15 000 € pour les Quartiers Durables Citoyens et jusqu’à 3 000 € pour les autres types de projets ;
  • Des formations, à choisir dans un programme thématique commun ;
  • Une mise en réseau avec d'autres acteurs·rices du développement durable : visites de terrain, échanges entre porteurs·euses de projets… ;
  • Des outils méthodologiques et des fiches techniques, mis à votre disposition en ligne.

Convaincus ? Alors inspirez... et lancez-vous !

tab_ilq16_projets_resume_communes.pdf

tableau_jury_online.pdf

ilq-resultats_thematiques2017vonline_fr.pdf

Soutiens publics

Association for Vertical Farming

L’Association pour l’agriculture verticale est une organisation internationale à but non lucratif composée d’individus, d’entreprises, d’instituts de recherche et d’universités dont le but est de diriger et de faire progresser la croissance et le développement durable du mouvement de l’agriculture verticale.

Les objectifs de l’Association sont l’avancement de la science et de la recherche, la promotion de l’éducation dans les domaines de la protection de l’environnement, ainsi que des activités de bienfaisance. En particulier, l'Association pour l'agriculture verticale remplit la mission de ses articles à travers:

- Des propres projets de recherche et d'études dans les domaines de l'agriculture verticale, ainsi que la publication de ces résultats.

- Des formations, ateliers et autres activités éducatives pour la démonstration et l'utilisation de l'agriculture verticale en tant que méthode d'agriculture respectueuse de l'environnement, en faveur de la préservation des habitats existants et la protection des ressources en eau.

- Le soutien financier à des projets de recherche d’autres institutions ou personnes dans ce domaine.

- L'implication dans des politiques publiques (telle que la Strategie Good Food) en faveur d'un système de production alimentaire urbain durable

Illustration
Catégorie
Public cible
Langues
Français
Email
afp@vertical-farming.net

Appel à projets Good Food à destination des associations

Vous travaillez dans le secteur associatif, vous déployez vos actions et activités sur la Région bruxelloise et souhaitez développer un projet d’ampleur et d’innovation dans le domaine de la Good Food ? Ou vous êtes plusieurs associations, et vous souhaitez co-porter un projet exemplaire ? L'appel à projets Good Food à destination des associations est pour vous !

 

Résultats des appels à projets des années précédentes

2024

4 projets ont été sélectionnés :

Habitat et RénovationRestaurant participatif Ma Broeck
Les ami.e.s de CabasLes circuits courts pour toutes et tous
MJ Bakayaro (maison de jeunes)Création d’un restaurant social
VRAC BruxellesMaison de Quartier de l’Alimentation à Forest (Bempt) - Epicerie solidaire de quartier

 

Pour plus d'informations sur ces lauréats, consultez ce document.

 

2023

6 projets ont été sélectionnés :

Les GastrosophesRestaurant circulaire & solidaire du Chaudron
Le Rayon VertLunchInJette
Habitat et RénovationAli’Ann
Logement pour tousComptoir solidaire Légumes&Co pour logements AIS
As BeanExpérimentation de la Sécurité Sociale de l’Alimentation avec le public étudiant bruxellois
La MarMeetLa MarMeet, restaurant participatif et solidaire

 

Pour plus d'informations sur ces lauréats, consultez ce document.

 

2022

Il n'y a pas eu d'appel à projets à destination des associations en 2022.

 

2021

Cet appel à projets recherchait des projets qui permettent de lever les freins à la consommation d’aliments durables / Good Food en ayant une approche spécifique des publics. 

KOM à la maisonKOM à la maison : approfondir et modéliser pour mieux répliquer
Les Petites Cantines BruxellesLes Petites Cantines Bruxelles
As BeanDéveloppement d’un foyer de l’alimentation durable pour les étudiant·es à l’ULB
Aide Alimentaire Jettoise asblCuisine de quartier chez CABA Jette
Le Pain LevéRenforcement des mécanismes solidaires pour une plus grande accessibilité au pain au levain dans les quartiers nord
Forest Quartiers Santé asblCuisine collective citoyenne
Réseau Santé Diabète Bruxelles asbl Cuisine de quartier dans les Marolles
Les CapucinesPhoenix - La transforme
Adra Local SolidarityThe Social Food Truck

 

Pour plus d'informations sur ces lauréats, consultez ce document.

 

2020

Il n'y a pas eu d'appel à projets à destination des associations en 2020.

 

2019

8 projets ont été sélectionnés :

No Way BackBûûmblebezen Unlimited
Le Kiosque à grainesTop chef en terrasse!
Croix-Rouge de BelgiqueSoli-Récup' Croix-Rouge
ERGEAT - ERG à table
FoodWINFoodWINNERS
Cuisines de quartier / Buurtkeukens Cuisines de quartier / Buurtkeukens
Université Populaire d'Anderlecht Du potager à l'assiette : ateliers et cuisine collective en milieu populaire 
Atelier Groot EilandCommunity building rond productieve groenaanleg in de Zennevallei

 

Ces projets ont bénéficié d'un soutien financier allant de 20 000 € à 50 000 €, sur une période de deux ans après réception du subside.

 

2018

Appel à projet visant spécifiquement le gaspillage alimentaire.

FoodWINGood Food Healthcare
Refresh-xlFoodWasteWatchers : programme individuel et outil de suivi
UZ BrusselReductie voedselverspilling in ziekenhuizen
Refresh-xlLa récup d’invendus pour tous
CultureghemKOOKMET Recup
POSECOBE COOL, le collectif des frigos solidaires en Région Bruxelloise
Croix-Rouge de Belgique« Des produits frais à la portée de tous » dans 5 sections locales de la Croix-Rouge à Bruxelles
Planet Son et Images (Plasim)Le Défi « Gaspillage zéro à la maison »

 

2017

Aide Alimentaire JettoiseOrganisation et animation d'ateliers pratiques en alimentation durable à l'épicerie Caba de Jette et à destination d'un public précarisé
AlimentABCollectmet & Ketmet Recup
Apis Bruoc Sella1m² pour se nourrir
Aquaponie Bxl (Mixed SPRB)Potager urbain aquaponique
Atelier Groot EilandLost & Found
Ateliers Rue VootA Voot' Santé !
Broederlijk DelenFood Wise Ride
Chicago BulbesHopHopHop
CNCDAGROECOLOGY IN ACTION
Croix Rouge de Belgique - Section Locale d'AuderghemLes ateliers de l'épicerie et droguerie sociale (temporaire)
Energie Soupe SolidaireEnergie Soupe Solidaire
Epi St-GillesStructuration d’une démarche d’accompagnement à la consommation durable
EPISOL Manger durable : c'est possible pour tout le monde !
FdSSLOCO - Logistique Collaborative pour le secteur de l'aide alimentaire
Ferme Nos PilifsGood Food Village
Free ClinicPrendre soin de soi sans grignoter son budget
GAFFIAlphabétisation et sensibilisation à l’alimentation durable
Le FiletL'accès aux fruits et légumes frais, de saison et de proximité à tous via l’épicerie sociale Le Filet
Les CapucinesMon assiette en équilibre
Les GastrosophesLes Gastrosophes
Les Jardins ComestiblesLe Jardin Comestible
Life in Your FoodLife in Your Food
Maison des Enfants de Saint-GillesMa santé dans mon panier
Maison Verte et BleueLa Champ-à-Mailles (le CHAM)
NOJAVEL!NOJAVEL!
Papa DoualaIntroduction à la cuisine et à l'alimentation durable - ateliers intergénérationnels (temporaire)
Pro VeloLes cycles du terroir
Rencontre des ContinentsLes ateliers créatifs du "Bien manger" - Good Food concoctés par des maîtres cuisiniers inspirés
Réseau des GASAPGASAP Ecole
Réseau IdéeQu'est-ce qu'on mange chez Papy et Mamy ?
Qu'est-ce qu'on mange au camp ?
Tournesol - ZonnebloemSTOP au gaspillage alimentaire
Le gaspillage et nous… on en est quitte
VELTVerger partagé
Witloof in de stadWitloof in de stad / Chicon en ville
YA+CAL'Usine - Une ferme urbaine éducative au centre d'Uccle
Soutiens publics

Contrats de mise à disposition de sites de production : le bail à ferme, le commodat et l'emphytéose

Le Service Économie - Agriculture de Bruxelles Économie et Emploi présente des exemples de contrats de mise à disposition de sites de production pour les professionnel·le·s du secteur.

Du point de vue de l'agriculteur·rice, l'accès à la terre est un élément essentiel pour la stabilité de son projet. L'idéal pour un·e porteur·euse de projet est d'obtenir une mise à disposition du terrain qui corresponde à la durée de son projet.

  • Le bail à ferme (de 9 ans renouvelable ou de carrière), contrat payant et inscrit dans la loi sur le bail à ferme, correspond souvent à cet objectif, mais est difficile à obtenir dans le contexte actuel (méfiance des propriétaires).
  • Un commodat, contrat gratuit et à durée déterminée établi entre le / la propriétaire et l’agriculteur·rice, peut aussi donner des garanties de stabilité.
  • Enfin, une troisième possibilité est le contrat d’emphytéose de minimum 27 ans, lequel doit être signé devant notaire.

Du point de vue du / de la propriétaire, il est important de se poser la question de la durée pendant laquelle il ou elle souhaite mettre son terrain à disposition. Étant donné qu'un projet agricole nécessite une vue à long terme pour pouvoir se développer de manière optimale, la durée du contrat est aussi un aspect essentiel pour l'agriculteur·rice. La durée du contrat est donc un aspect du contrat qui est très important pour les deux parties.

Par ailleurs, il faut savoir qu’un·e propriétaire qui souhaite que ses terres soient occupées par une agriculture durable (c.-à-d. qui respecte des principes tels que repris dans le cahier de charges bio) ne pourra malheureusement pas intégrer cet aspect dans le cadre d’un bail à ferme, en raison du principe de liberté culturale qui est imposée par la loi. Par contre, il est possible d’insérer une telle clause dans le cadre d’un commodat ou d’une emphytéose qui sont plus libres.

Voici quelques exemples de contrats :

Le choix du type de contrat ainsi que son contenu spécifique sont le résultat d'une négociation entre propriétaire et occupant·e, en tenant compte des limites et possibilités imposés par la réglementation en vigueur.

Réglementation

Mise à disposition d'espaces pour entrepreneurs

L'USINE entend faciliter l'installation de projets liés à l'alimentation durable au sein du bâtiment en proposant des infrastructures de qualité capables d’accueillir les acteurs dans le respect des règles en vigueur ; en mettant en place des structures productives innovantes dans le secteur de l’agriculture urbaine et en assurant la coordination entre les porteurs de projets.

Le projet a pour but :

  • À l’échelle du projet “ferme urbaine”
    • De permettre à des porteurs de projets de se lancer en levant les freins souvent rencontrés
    • De sensibiliser les usagers du quartier à des modes de production et de consommation alimentaire plus durables
    • De créer des liens entre porteurs de projets ainsi qu’entre les usagers du quartier et les porteurs
  • À l’échelle de l’USINE
    • De lui permettre, en tant que bâtiment de près de 2000 mc situé au coeur d’Uccle tourné autour de l’alimentation, l’art, la culture et la convivialité, de développer le volet “alimentation” de son projet. En effet, la vocation de cet espace est d’une part, d’accueillir des porteurs de projets, des artistes et artisans, de participer à la faisabilité de leurs projets, de permettre leur travail au quotidien et de faciliter la création de synergies entre eux. D’autre part, l’USINE accueille des formations, des expositions, des rencontres... permettant à différents profils de citoyens de s’inspirer, de s’éveiller et d’adopter des comportements plus durables dans un esprit de convivialité.
Matériel

Life is Wonderpoule

Life Is Wonderpoule est un projet innovant d'entrepreneuriat social qui vise à encourager et accompagner l'élevage de la poule en ville. Pourquoi la poule ? Car elle recycle nos déchets organiques en délicieux œufs frais au quotidien !

Il s'agit d'une nouvelle solution destinés aux urbains avec des packs complets qui comprennent un poulailler design, le grain, la litière, le mangeoir, l'abreuvoir et un guide sur l'élevage. Découvrez une carte avec les éleveurs de poules et notre livre pédagogique gratuit à télécharger sur notre site. 

Nous proposons également une chaine Youtube avec toutes les questions que l'on peut se poser sur le poule : à découvrir pour devenir incollable !

 

Matériel

La Pousse qui Pousse

La "Pousse qui Pousse"  est une pépinière qui vous offre la possibilité de vous fournir en plants à repiquer, en aromates, en semences biologiques, en toile de géotextiles, engrais… C’est également un lieu d’échange où l’on peut donner et recevoir des conseils, suivre des ateliers de jardinage et partager ses expériences et savoirs en la matière. 

La Pousse qui Pousse est une initiative qui fait partie du projet « Potagers de balcons », impulsé par l’association« Le début des haricots » et lié au contrat de quartier durable « Bosnie » à St.Gilles.

Le projet « Potagers des balcons » veut apporter au périmètre une amélioration du cadre de vie en peuplant de végétaux des espaces disponibles, entre autres balcons, terrasses et toitures. En effet, étant donné la forte densité d’occupation du sol dans le quartier, le peu de qualité et de verdurisation des intérieurs d’îlots et un nombre important de balcons et toitures plates, végétaliser ces espaces, du petit balcon à la grande toiture plate, permettrait d’améliorer le cadre de vie et la biodiversité.

En outre ce projet, par la création d’un espace public dédié à la démonstration et aux ateliers, a pour objectif de renforcer le lien social autour de l’alimentation et de la verdurisation ainsi que d’augmenter la capacité du public à réaliser à domicile un « micro-potager ». L’objectif n’est pas tant d’aboutir à une production individuelle significative (dépendante de la place disponible) qu’un apprentissage collectif et un effet d’entraînement au cœur des îlots. 

Pour mener à bien ces objectifs , la Pousse qui pousse  permet :

  • d’avoir une disponibilité de plantes adaptées et acclimatées et de tous les éléments qui servent à l’aménagement de ces espaces (terreaux, contenants, système d’accrochage et d’irrigation spécifiques, etc.)
  • de rentrer en contact direct avec les habitants à travers l’échange de conseils et d’informations sur le sujet (guide, aide ponctuelles, etc.)
  • d’apporter des savoirs à travers des ateliers ponctuels et des journées spécifiques sur le sujet

Les axes principaux du projet sont :

  • social : notamment à travers la rencontre, l’échange, le partage des savoirs
  • économique : notamment à travers les ventes directes à la pépinière « La pousse qui pousse » des kits « Potagers des balcons» et des plantes, qui permettront la pérennisation du projet au-delà du contrat de quartier 
  • environnemental : toutes les actions menées et les produits vendus respectent l’environnement et visent l’augmentation de la biodiversité en ville.

 

La pousse qui pousse en quelques chiffres :

La pousse qui pousse est la seule pépinière biologique 100% production locale de Bruxelles (toutes les plantes naissent sur l'espace).

10% des graines sont récoltés sur l'espace l'année précédent.

15% des plantes sont bouturé à partir de plantes existante et acclimaté sur place.

Le projet générera 2 emploi à mi-temps à partir de 2017 grace aux ventes des plantes.

 

L’initiative de la Pousse qui Pousse est soutenue par la région Bruxelles-Capitale.

Matériel